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Réunion du Conseil Municipal

Pratique publié il y a 1 jour

Réunion du Conseil Municipal

Réunion du Conseil Municipal

Mesdames et Messieurs les membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la salle du Conseil Municipal, pour la réunion qui aura lieu le lundi 25 septembre 2023 à 19 heures.

Ordre du jour

  1. Approbation des comptes rendus de la séance du 12 août 2023
  2. Désignation du secrétaire de séance.
  3. Compte-rendu d'activités des commissions communales
  4. Compte-rendu d'activité de la C.C.V.E. (Communauté de Communes du Val d'Essonne)
  5. Compte-rendu d'activité des Syndicats
  6. Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre des délégations accordées par le Conseil Municipal
  7. Décision modificative n°1
  8. Taxe d'aménagement majorée - Zone UCV1 et UCV2
  9. Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 à compter du 1er janvier 20244 pour la commune de Vert-le-Grand
  10. Recensement de la population : Désignation du coordinateur communal, des agents recenseurs et fixation de la rémunération des agents recenseurs
  11. Modification du tableau des effectifs - Création de postes
  12. Déploiement de la vidéo protection sur le centre de secours de la commune de Vert-le-Grand
  13. Convention relative à la mise à disposition de bennes et le traitement des déchets des Services Techniques
  14. Relais Petite Enfance : Renouvellement du projet de fonctionnement
  Questions Diverses

Télécharger la convocation : Conseil municipal du 25 septembre 2023 19h00

 

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