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Réunion du Conseil Municipal

Evénement publié il y a 7 jours

Réunion du Conseil Municipal

Réunion du Conseil Municipal

Mesdames et Messieurs les membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la salle du Conseil Municipal, pour la réunion qui aura lieu le lundi 26 septembre 2022 à 19 heures.

Ordre du jour

  1. Approbation du compte-rendu de la séance du 27 juin 2022
  2. Désignation du secrétaire de séance
  3. Compte-rendu d’activité des commissions communales
  4. Compte-rendu d’activité de la C.C.V.E (Communauté de Communes du Val d’Essonne)
  5. Compte-rendu d’activité des Syndicats 
  6. Compte rendu des décisions du Maire prises dans le cadre des délégations accordées par le Conseil Municipal 
  7. Décision Modificative n°2
  8. Fixation du montant définitif de la participation de la commune au profit de l’association Charlie Chaplin pour les années 2019, 2020, 2021 et 2022
  9. Rémunération des études surveillées
  10. Répartition du produit de la taxe sur les déchets réceptionnés dans une installation d’incinération de déchets ménagers et assimilés
  11. Approbation du rapport de CLECT de la Communauté de Communes du Val d’Essonne en date du 30 juin 2022 portant examen des charges transférées au titre de la compétence supplémentaire « actions en faveur de la prévention et de la sécurité sur la Communauté de Communes »
  12. Cession à l’euro symbolique de parcelles de la BA 217 sur le site dit de la ferme de Bressonvilliers
  13. Dénomination du dojo de la commune de Vert-le-Grand
  14. Modification du règlement intérieur de l’accueil collectif de mineurs 2022-2023
  Questions Diverses

Télécharger la convocation : Conseil municipal du 26 septembre 2022

 

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