Réunion du Conseil Municipal

Pratique publié il y a 4 heures

Mesdames et Messieurs les membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la salle du Conseil Municipal, pour la réunion qui aura lieu le jeudi 3 avril 2025 à 19 heures.

Ordre du jour

Approbation du compte-rendu de la séance du 3 mars 2025
Désignation du secrétaire de séance
Compte-rendu d'activité des commissions communales
Compte-rendu d'activité de la C.C.V.E (Communauté de Communes du Val d'Essonne)
Compte-rendu d'activité des Syndicats
Compte rendu des décisions du Maire prises dans le cadre des délégations accordées par le Conseil Municipal
Jurés d'assises tirage au sort en vue de la liste préparatoire
Présentation du bilan annuel sur les consommations de gaz et électricité sur les trois sites communaux suivis
Compte de gestion 2024
Compte administratif 2024
Affectation des résultats
Vote des taux d'imposition 2025
Budget primitif 2025
Attribution de la subvention au CCAS
Attribution des subventions communales
Cimetière — Concessions, cases cavurnes, cases de columbarium et redevances funéraires — Actualisation des tarifs
Modification du tableau des effectifs — Suppressions de postes
Mise en place de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement des policiers municipaux
Mise à disposition d'un agent du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne pour une mission de maintenance sur le classement des fonds d'archives communaux
Cession de la parcelle cadastrée AE 105, sis 38 B rue de la Croix Baissée.
Autorisation donnée au Maire de signer tout document relatif à la vente de cette parcelle.
Cession d'une bande de terrain de la parcelle cadastrée B 313 d'une superficie de 3258m2.
Autorisation donnée au Maire de signer tout document relatif à la vente de cette emprise sur cette parcelle
Caniparc — Installation et emplacement
Convention entre la commune de Vert-le-Grand et la Communauté de Communes du Val d'Essonne pour la mise à disposition de points d'accès au wifi territorial du Val d'Essonne et d'autorisation d'occupation du domaine public
Signature de l'avenant n°3 portant prolongation de la convention entre la Communauté de Communes du Val d'Essonne et la commune de Vert-le-Grand pour la gestion des services de la zone d'activité de la Croix Boissée
Liquidation amiable de la SPL des territoires de l'Essonne
• Questions Diverses

Télécharger la convocation : Conseil municipal du 3 avril 2025 19h00