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Réunion du Conseil Municipal

Evénement publié il y a 3 jours

Réunion du Conseil Municipal

Réunion du Conseil Municipal

M. les membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la salle du conseil en Mairie pour la réunion qui aura lieu le Vendredi 20 Décembre 2019 à 19 heures.

Ordre du jour

  1. Approbation du compte-rendu de la séance du 08 octobre 2019
  2. Désignation du secrétaire de séance
  3. Compte-rendu d’activité des commissions communales
  4. Compte-rendu d’activité de la C.C.V.E
  5. Compte-rendu d’activité des Syndicats
  6. Délégation du Conseil municipal au Maire.
  7. Renouvellement Agrément du relais assistantes maternelles.
  8. SIARCE (Syndicat Intercommunal d’Aménagement de Rivières et du Cycle de l’Eau) : Modification du périmètre par adhésion de la commune de Cerny, au titre de la compétence eaux pluviales urbaines.
  9. Admission de titres en non-valeur.
  10. Décision modificative budgétaire n°3
  11. Modification du Tableaux des effectifs.
  12. Revalorisation des tarifs des services périscolaires.
  13. Garantie d’emprunt Essonne Habitat pour un prêt de 2 314 931 €uros destiné au financement de 18 logements situés rue des Marquants.
  14. Adhésion au service commun Direction Mutualisée des Systèmes d’Information De la C.C.V.E
  15. Remboursement d’arrhes à un administré.
  16. Séjour ski centre de loisirs février 2020
  17. C.C.V.E : Modification des statuts
  18. Charlie Chaplin : Avenants 2020 aux conventions d’utilisation de l’accueil de loisirs maternel et primaire et de la Halte-Garderie.
  19. Approbation de la motion interdisant le stationnement des gens du voyage sur le territoire de la commune
  20. Extension du Droit de Préemption Urbain (DPU) à la totalité des zones UAE et UAE *
  21. Cession du site de la ferme de Bressonvilliers précédemment occupé par l’INRA

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