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Réunion du Conseil Municipal

Evénement publié il y a 10 jours

Réunion du Conseil Municipal

Réunion du Conseil Municipal

M. les membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la salle du conseil en Mairie pour la réunion qui aura lieu le Vendredi 15 Juin à 19 heures.

Ordre du jour

  1. Approbation du compte-rendu de la séance du 13 avril 2018
  2. Désignation du secrétaire de séance
  3. Compte-rendu d'activité des commissions communales
  4. Compte-rendu d'activité de la C.C.V.E (Communauté de Communes du Val d'Essonne).
  5. Compte-rendu d'activité des Syndicats
  6. Délégation du Conseil Municipale au Maire.
  7. Travaux d'aménagement de la rue des acacias : Acquisition des parcelles nécessaires à la réalisation des ces travaux.
  8. Adhésion à l'expérimentation de la médiation préalable obligatoire et autorisation du Maire de signer la convention avec le Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) lui confiant cette mission.
  9. Projet Éducatif de Territoire (P.E.D.T) : Avis du Conseil Municipal
  10. Règlement intérieur de la médiathèque et de l'espace public numérique (E.P.N) : Avis du Conseil municipal
  11. Règlement des Services Périscolaires.
  12. Modification des statuts du SIARCE, Extension du périmètre : Avis du Conseil Municipal
  13. Retrait partiel de Cœur d'Essonne Agglomération du SIARCE pour la compétence distribution de l'eau potable : Avis du Conseil Municipal
  14. Admission de titres en non-valeur
  15. Modification du tableau des effectifs : Création d'emplois non titulaires
  16. Prestation de service Accueil de Loisirs Extrascolaires et Périscolaires : Autorisation au Maire de signer les conventions d'objectif et de financement.
  17. Séjour du Centre de Loisirs en Ardèche du 22 au 30 Août 2018 : Avis du Conseil Municipal
  18. Dénomination du Centre de Loisirs et changement de nom du parc de loisir de la Saussaie.

Questions diverses