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Réunion du Conseil Municipal

Evénement publié il y a 12 jours

Réunion du Conseil Municipal

Réunion du Conseil Municipal

M. les membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la salle du conseil en Mairie pour la réunion qui aura lieu le Jeudi 14 décembre à 19 heures.

Ordre du jour

  1. Approbation du compte-rendu de la séance du 29 septembre 2017
  2. Désignation du secrétaire de séance
  3. Compte-rendu d'activité des commissions communales
  4. Compte-rendu d'activité de la C.C.V.E (Communauté de Communes du Val d'Essonne).
  5. Compte-rendu d'activité des Syndicats
  6. Délégation du Conseil Municipale au Maire.
  7. Modification statutaire de la Communauté de Communes du Val d'Essonne conformément aux lois MARTAM du 27 janvier 2014 et NOTRe du 7 août 2015 - Extension des compétences.du tableau des effectifs.
  8. Décision modificative budgétaire n°2
  9. Recensement de la population : rémunération des agents recenseurs.
  10. Création de la commission communale "Cimetière" et désignation de ses membres.
  11. Remplacement de M. William FOURNIER dans les différentes commissions communales et syndicats
  12. Participation de la commune au financement de la protection sociale en faveur de ses agents.
  13. Revalorisation des tarifs des services périscolaires.

Questions diverses